En cours de vie certaines immobilisations vont être réparées. Ces réparations peuvent concerner des composants (ce sont les éléments principaux d’une immobilisation qui peuvent avoir une durée d’utilisation différente de l’immobilisation en elle même). Nous vous présentons au sein de cet article comment procéder à la comptabilisation du remplacement d’un composant.
Remplacement d’un composant identifié à l’origine
Ce cas de figure est le plus simple mais bien souvent le plus rare. Il signifie qu’en amont le composant qui est remplacé a été identifié et valorisé séparément à l’actif.
Enregistrement comptable de la sortie de l’immobilisation
Dans ce cas le composant valorisé lors de l’achat initial de l’immobilisation fera simplement l’objet d’une écriture de sortie d’immobilisation.
Débit du compte :
- 6871 : Pour le montant de la VNC du composant qui est HS et n’a donc plus de valeur
- 28 : Pour le montant des amortissements pratiqués
Par le crédit du compte :
- 21… : Pour la valeur initiale du composant
Attention dans le cas où le composant est changé mais que celui-ci a encore une certaine valeur le compte 675 est utilisé à la place du compte 6871.
Enregistrement comptable du remplacement du composant
L’écriture comptable consiste a comptabiliser l’achat de ce nouveau composant soit :
Débit du compte :
- 21.. : pour le montant du composant remplacé
- 44562 : pour le montant de la TVA si vous y êtes assujettie et que cela concerne un bien ouvrant droit à déduction
Crédit du compte :
- 404 pour le montant TTC
La composant est amorti en fonction de sa durée d’utilisation.
Remplacement d’un composant non identifié à l’origine
L’article 213-20 du Plan Comptable Général (PCG) prévoit que » les coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d’un composant ou d’un élément d’une immobilisation corporelle doivent être comptabilisés comme l’acquisition d’un actif séparé et la valeur nette comptable du composant remplacé ou renouvelé doit être comptabilisée en charges. Un composant séparé, qui n’a pas été identifié à l’origine, doit l’être ultérieurement si les conditions de comptabilisation prévues aux articles 212-1, 212-2 et 214-9 sont réunies »
Toutefois le BOI-BIC-CHG-20-20-20 prévoit que « il sera admis, à titre de simplification, que pour les petites et moyennes entreprises, la valeur brute de l’élément remplacé est égale au coût de remplacement. Sont concernées les entreprises qui ne dépassent pas, à la clôture de l’exercice, deux des trois critères fixés au deuxième alinéa de l’article 17 du décret n° 83-1020 du 29 novembre 1983 modifié, soit un total du bilan inférieur ou égal à 3 650 000 €, un chiffre d’affaires inférieur ou égal à 7 300 000 €, et un nombre moyen de salariés permanents employés au cours de l’exercice inférieur ou égal à 50.
Dans ce contexte si votre entreprise respecte les seuils ci-dessus les écritures comptables sont à comptabiliser.
Sortie d’une immobilisation non décomposée initialement
Afin de simplifier la compréhension nous avons prévu un exemple. Il s’agit du remplacement d’un moteur sur un utilitaire initialement acheté 40 000 € et amorti sur 5 ans en N-2. Le remplacement du nouveau moteur a couté 10 000 €. La comptabilisation de la sortie du moteur non identifié lors de l’achat initial de l’immobilisation est la suivante :
Débit du compte :
- 675 : pour le montant de la VNC restante lié au montant de 10 000 € (par simplification pour les PME la valeur brute de l’élément remplacé est égal au coût de remplacement). Le véhicule a été acheté il y a deux ans amorti sur 5 an. La VNC est donc de 10 000 €/5 ans * 3 ans restant = 6000 €
- 28 : pour le montant des amortissements pratiqués sur ce moteur soit 4000 €
Par le crédit du compte :
- 2182 : pour le montant du moteur retenu via la mesure de simplification soit 10 000 €
Comptabilisation du nouveau composant remplacé
Dans ce cas l’écriture comptable correspond simplement à l’enregistrement d’une nouvelle immobilisation. La comptabilisation du nouveau moteur est identique, que le composant ait été ou non identifié à l’origine.
